Checklist HSEOfficiel FreeMaintCritique pour la sécurité

Permis de fouille — checklist avant travaux

Vérifications sur chaque permis de fouille avant de creuser : réseaux enterrés localisés et dégagés à la main, protection contre l’effondrement, bords, accès, eau, mesure de l’atmosphère, inspection par une personne compétente et mouvements d’engins.

14 pointsSécurité au travailVersion 2Mis à jour

Ce modèle concerne une activité à haut risque. Adaptez-le aux procédures écrites de votre site, à vos équipements et à la réglementation locale, et faites-le valider par une personne compétente avant usage. À l’import, il arrive en revue : une liste de contrôle en brouillon, une procédure désactivée.

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Contenu du modèle

Catégorie : Permis — checklist avant travaux

  • Type de permis : Fouille
  • Remplie sur chaque permis concerné, avant le début des travaux.

Importée en brouillon : elle n’est utilisée qu’une fois relue et activée (bouton Activer du modèle HSE). Une fois activée, elle s’applique à chaque nouveau permis de ce type et remplace la checklist en usage.

Points de la checklist

  1. Réseaux enterrés localisés et marqués au sol

    D’après les plans à jour et avec un détecteur de réseaux sur toute la zone ; le marquage reste visible pendant les travaux.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  2. Les réseaux proches de la fouille sont dégagés à la main ou par aspiration

    Aucune excavation mécanique dans la distance de sécurité fixée par la procédure du site ou l’exploitant du réseau. Conforme s’il n’y en a pas.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  3. Les réseaux qui ne peuvent pas être évités sont consignés, ou protégés et soutenus

    Conforme s’il n’y en a pas.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  4. Profondeur prévue (m)

    NombreObligatoire

  5. Protection contre l’effondrement

    ChoixObligatoire
    • Talutage ou gradins
    • Caisson de blindage ou étaiement
    • Non exigée par la procédure du site pour cette profondeur et ce sol
    • Autre

  6. Déblais, matériaux et engins sont tenus à distance du bord

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  7. La fouille est clôturée, signalée et éclairée

    Barrières qui empêchent les personnes et les véhicules d’y tomber, et éclairage si la fouille reste ouverte la nuit.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  8. Un accès et une sortie sûrs sont prévus, par exemple une échelle fixée

    Conforme si personne ne descend dans la fouille.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  9. Les venues d’eau sont maîtrisées et les ouvrages voisins ne sont pas affouillés

    Pompage en place si nécessaire ; fondations, murs et poteaux voisins de la fouille contrôlés et étayés.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  10. L’atmosphère est mesurée là où des gaz peuvent s’accumuler

    Fouilles profondes ou étroites, près d’égouts, de cuves de carburant ou de sols pollués. Conforme s’il n’y a pas ce risque.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  11. Une personne compétente inspecte la fouille avant chaque poste et après tout événement pouvant affecter sa stabilité

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  12. Les mouvements d’engins sont maîtrisés

    Conducteurs formés, un guide pour les marches arrière et les levages, et des butées là où des véhicules déversent près du bord. Conforme si aucun engin n’est utilisé.

    Conforme / Non conformeCritique : un échec bloque le permis

  13. Photo du marquage des réseaux et de la zone préparée

    Photofacultatif

  14. Précautions complémentaires ou remarques

    Texte librefacultatif

Avis

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Questions sur ce modèle

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Licence

Modèle officiel FreeMaint, libre d’utilisation et d’adaptation dans votre espace FreeMaint. Une adaptation peut être partagée dans la bibliothèque sous licence CC BY 4.0 ; sa page cite alors ce modèle.

Les modèles sont des recommandations générales. Ils ne remplacent ni les instructions du fabricant, ni les procédures de votre site, ni la réglementation applicable.

Équipement : Sécurité au travail

Secteurs : BTP, Énergie et réseaux, Services généraux, Industrie

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